Vous trouverez dans cette page les informations légales du site de Céline Robinet magnétiseuse en Vendée.

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://celinerobinetmagnetiseuse.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Robinet Céline Magnétiseuse – Contact : contact@celinerobinetmagnetiseuse.com –  0627165862 – Adresse : 12 rue des soupirs 85110 CHANTONNAY.

Identification de l’entreprise : EI Robinet Céline Magnétiseuse – SIREN : 981639107 – RCS : de La Roche Sur Yon.

Directeur de la publication : ROBINET Céline – Contact : contact@celinerobinetmagnetiseuse.com

Référent de structure (droit de suppression) : ROBINET Céline – Contact : contact@celinerobinetmagnetiseuse.com – 0627165862 Adresse : 12 rue des soupirs 85110 CHANTONNAY.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Mentions légales


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Robinet Céline Magnétiseuse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Robinet Céline Magnétiseuse ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://celinerobinetmagnetiseuse.com.

Robinet Céline Magnétiseuse décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://celinerobinetmagnetiseuse.com.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://celinerobinetmagnetiseuse.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@celinerobinetmagnetiseuse.com

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://celinerobinetmagnetiseuse/mentions-legales/.


5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://celinerobinetmagnetiseuse.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de La Roche Sur Yon.